Francis Vanoosten

De: Francis VANOOSTEN
(suppléant)
Objet:
1° Au titre du 1° du I de l'article R. 5524-47 du code des transports
personnalités qualifiées
en raison de leur connaissance de la navigation maritime appelées à siéger au conseil de discipline des marins
Groupe:
Conseil de discipline des marins
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000054070293(source JORF)
nomination
13 Mai 202613/05/2026
De: VANOOSTEN (Francis, Eugène, Claude, Lucien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2022
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000046794349(source JORF)
nomination
24 Décembre 202224/12/2022
De: VANOOSTEN (Francis, Eugène, Claude, Lucien)
Objet:
pour l'année 2022 les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000046761345(source JORF)
promotion
20 Décembre 202220/12/2022
De: Francis VANOOSTEN
titulaire, et son suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date d'installation du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
Au titre des personnalités extérieures et
membres désignés par les associations d'anciens élèves
Groupe:
Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000038456994(source JORF)
nomination
10 Mai 201910/05/2019
De: Vanoosten (Francis)
Armateurs de France (AF)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Boulogne-sur-Mer, compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentant des armateurs
Titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Boulogne-sur-Mer, compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000434400(source JORF)
nomination
22 Janvier 200422/01/2004